Contrats et négociation

Le contrat, cadre de l’exécution

Le contrat consigne l’accord commercial des parties et fixe les conditions au regard desquelles l’exécution peut être appréciée. Une rédaction imprécise, des clauses incohérentes ou des hypothèses non exprimées peuvent compliquer les questions de responsabilités, de calendrier, de paiement ou d’évolution de la situation. La rédaction et l’examen attentifs ne suppriment pas tous les risques commerciaux, mais peuvent clarifier les obligations et les réponses envisageables.

Rédaction, examen et négociation

Le cabinet rédige, examine et négocie des contrats commerciaux, notamment dans le cadre d’opérations d’affaires, financières ou immobilières. Selon le dossier, l’examen peut porter sur la clarté du périmètre de la prestation, des livrables, des responsabilités, des modalités de paiement et des délais pertinents au regard de l’accord envisagé.

D’autres clauses peuvent traiter de la responsabilité et des garanties d’indemnisation, de la confidentialité, de la durée, du renouvellement, de la résiliation et du règlement des différends. Leur pertinence et leur formulation dépendent de l’opération, des priorités des parties et du contexte juridique applicable. Une clause doit être lue avec l’ensemble du contrat : la modification d’une disposition peut influer sur une autre. Les avenants, conditions de renouvellement et échanges relatifs à l’exécution peuvent également devoir être examinés à la lumière du contrat signé.

Au cours des négociations, le cabinet peut relever les points à préciser, expliquer l’effet juridique d’une formulation proposée et aider à élaborer un texte reflétant la position du client. Un modèle peut servir de point de départ, mais ne convient pas nécessairement à chaque opération sans adaptation. La signature ne garantit pas non plus l’absence de désaccord lors de l’exécution.

Un examen contractuel adapté

L’analyse commence par l’objet commercial de l’accord et la manière dont les parties prévoient concrètement de l’exécuter. Le cabinet examine le projet ou le contrat signé, les documents connexes et les questions soulevées. En cas de difficulté d’interprétation, d’avenant, de retard d’exécution ou de désaccord, les clauses pertinentes et les pièces disponibles doivent être considérées ensemble. Le conseil est adapté au document et aux circonstances, et non tiré d’un modèle universel.

Une question contractuelle peut recouper les pouvoirs d’une société, une opération immobilière ou un différend. Ces aspects connexes peuvent être identifiés et examinés de manière ciblée, sans confondre le conseil contractuel avec celui portant sur un autre domaine.

Parler d’un contrat

Contactez le cabinet pour discuter d’un projet de contrat, d’une négociation envisagée ou d’une question relative à un accord existant. Les documents utiles et une brève description de l’opération permettront de cadrer un premier échange.

Associés

• Dr. Nadine Araji